Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLOR TOUCH
BOSSI INDUSTRIE, SAS

Numéro de dépôt :
3931691
Date de dépôt :
29/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2022
COLOR TOUCH de BOSSI INDUSTRIE

Présentation de la marque COLOR TOUCH

Déposée le 29 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOSSI INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLOR TOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOSSI INDUSTRIE domicilié(e) Barail de la Morelle - 24490 - LA ROCHE CHALAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 240 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOSSI INDUSTRIE, M. BOSSI Christophe domicilié(e) Barail de la Morelle - 24490 - LA ROCHE CHALAIS - France.

La marque COLOR TOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931691.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLOR TOUCH est expirée depuis le 29 juin 2022.

BOSSI INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : S.24 , SMILE24 , AIR VENTIL' , TEX LIGHT , J' 24 , THE PERIGORD TOUCH! , SPIDER GRIP , DURATOE


BOSSI INDUSTRIE, SAS - Barail de la Morelle - 24490 - LA ROCHE CHALAIS - France - SIREN 340240134


BOSSI INDUSTRIE, M. BOSSI Christophe - Barail de la Morelle - 24490 - LA ROCHE CHALAIS - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).